Make crypto great again. Dans une initiative commune saluée par l’industrie financière, les principaux régulateurs bancaires des États-Unis ont apporté jeudi une clarification majeure concernant les titres tokenisés. La Réserve fédérale (Fed), la FDIC et l’OCC ont publié un guide précisant que les banques n’auront pas à détenir de capital supplémentaire pour couvrir les actifs basés sur la blockchain, dès lors qu’ils confèrent des droits identiques aux titres traditionnels. Cette décision marque une étape importante dans l’intégration de la tokenisation au sein du système bancaire conventionnel.
- Les régulateurs bancaires américains ont clarifié que les banques n’ont pas besoin de capital supplémentaire pour les titres tokenisés, marquant une étape importante pour la blockchain.
- Cette décision lève un obstacle réglementaire majeur, favorisant l’adoption institutionnelle de la blockchain dans le secteur financier classique.
Une approche de « neutralité technologique » confirmée par les agences
Les régulateurs ont donc décidé de fonder leur nouvelle directive sur le principe de « neutralité technologique ». Selon le document publié, la méthode utilisée pour émettre ou échanger un titre — qu’il s’agisse d’un registre papier ou d’une blockchain (DLT) — ne doit pas modifier son traitement prudentiel. En conséquence, une action ou une obligation tokenisée sera soumise aux mêmes exigences de fonds propres que sa version non tokenisée. Cette règle s’applique également aux produits dérivés et aux garanties financières (collateral), qui subiront les mêmes décotes (haircuts) que les actifs standards.
Cette clarification répond à l’intérêt croissant des institutions financières pour la représentation numérique des droits de propriété. Les agences ont précisé que ce traitement reste identique, que les jetons soient émis sur des blockchains privées (permissioned) ou publiques (permissionless). Les banques devront toutefois maintenir des « pratiques de gestion des risques rigoureuses » et s’assurer que les titres tokenisés respectent « l’ensemble des lois en vigueur avant de les intégrer à leur bilan ».
La tokenisation portée par un virage réglementaire pro-actifs numériques
Cette annonce intervient dans un contexte politique favorable au secteur, sous l’impulsion de l’administration Trump. L’industrie défend depuis longtemps la tokenisation des actions et des bons du Trésor comme une révolution potentielle, permettant un règlement instantané et des échanges 24h/24 et 7j/7 tout en réduisant les coûts de transaction. Des géants de la gestion d’actifs comme BlackRock et Franklin Templeton ont déjà lancé des produits de trésorerie tokenisés, tandis que des plateformes comme Robinhood ou Kraken explorent ce segment en Europe.
En supprimant la « pénalité financière » que représentait une exigence de capital potentiellement plus élevée, les régulateurs américains facilitent l’adoption institutionnelle de la blockchain. Si les autorités étaient auparavant réticentes à embrasser ces technologies, les nouveaux responsables nommés l’an dernier semblent déterminés à faire des États-Unis un centre majeur pour les actifs numériques. Cette harmonisation des règles de fonds propres offre désormais la visibilité nécessaire aux banques pour investir massivement dans ces infrastructures de nouvelle génération.
La clarification apportée par la Fed, la FDIC et l’OCC lève un obstacle réglementaire de taille pour le secteur financier. En traitant les titres tokenisés comme leurs équivalents traditionnels, les régulateurs ouvrent la voie à une fusion progressive entre la finance classique et les technologies décentralisées. Si la surveillance reste stricte en matière de gestion des risques, cette décision confirme que la technologie blockchain est désormais perçue comme un outil de transaction légitime et standardisé par les instances fédérales américaines.
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